14 documents méthodologiques. Pour juristes, auditeurs, intégrateurs B2B et partenaires institutionnels.
Conformité par construction — pas par alignement décoratif. Auto-évaluation transparente, méthode publiée.
Ces résultats ne constituent pas une certification. Ils traduisent un alignement avancé avec les principales exigences actuelles. Méthode de scoring détaillée →
Chaque document est téléchargeable individuellement. Le dossier maître les regroupe en un seul PDF de 97 pages.
Le dossier de conformité IG00 V1 est une auto-évaluation publiée de manière transparente. Il n'a pas vocation à se substituer à une certification émise par un organisme accrédité.
Il est conçu pour permettre aux partenaires, intégrateurs, juristes et auditeurs d'examiner par eux-mêmes la méthode, les choix d'architecture et les justifications, document par document.
La trajectoire vers une certification opposable (cible COFRAC ISO/IEC 42001 — mai 2027) est documentée dans la Roadmap vers 95.